EP1118976A1 - Panel or banner support device with flexible bar - Google Patents
Panel or banner support device with flexible bar Download PDFInfo
- Publication number
- EP1118976A1 EP1118976A1 EP00403319A EP00403319A EP1118976A1 EP 1118976 A1 EP1118976 A1 EP 1118976A1 EP 00403319 A EP00403319 A EP 00403319A EP 00403319 A EP00403319 A EP 00403319A EP 1118976 A1 EP1118976 A1 EP 1118976A1
- Authority
- EP
- European Patent Office
- Prior art keywords
- mast
- orifices
- stem
- holes
- panel
- Prior art date
- Legal status (The legal status is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the status listed.)
- Granted
Links
Images
Classifications
-
- E—FIXED CONSTRUCTIONS
- E04—BUILDING
- E04H—BUILDINGS OR LIKE STRUCTURES FOR PARTICULAR PURPOSES; SWIMMING OR SPLASH BATHS OR POOLS; MASTS; FENCING; TENTS OR CANOPIES, IN GENERAL
- E04H12/00—Towers; Masts or poles; Chimney stacks; Water-towers; Methods of erecting such structures
- E04H12/32—Flagpoles
-
- G—PHYSICS
- G09—EDUCATION; CRYPTOGRAPHY; DISPLAY; ADVERTISING; SEALS
- G09F—DISPLAYING; ADVERTISING; SIGNS; LABELS OR NAME-PLATES; SEALS
- G09F17/00—Flags; Banners; Mountings therefor
Abstract
Description
La présente invention est relative à un dispositif propre à assurer le support dans un plan vertical d'un pavillon, drapeau ou panneau souple analogue, à but publicitaire ou décoratif.The present invention relates to a device specific to provide support in a vertical plane of a pavilion, flag or similar flexible sign, for advertising or decorative.
On connaít déjà de nombreuses réalisations de dispositifs de support pour drapeaux, pavillons ou panneaux souples de ce genre, qui consistent à faire porter par un mât vertical ou analogue, une potence horizontale sur laquelle s'attache le bord supérieur du drapeau, ladite potence traversant le mât et étant immobilisée dans celui-ci à l'aide d'un ou plusieurs colliers. Le principal inconvénient de ce dispositif réside dans sa difficile mise en oeuvre. De plus, lorsqu'il est nécessaire de changer l'orientation du panneau souple supporté par un tel dispositif, il faut tourner le mât autour de son axe afin de réorienter le panneau en fonction du vent par exemple.We already know many achievements of devices of support for flags, pavilions or flexible panels of this kind, which consist of carrying by a vertical mast or the like, a horizontal bracket to which attaches the upper edge of the flag, the said gallows crossing the mast and being immobilized therein using one or more several necklaces. The main drawback of this device lies in its difficult implementation. Of more, when it is necessary to change the orientation of the flexible panel supported by such a device, it is necessary turn the mast around its axis in order to redirect the wind panel for example.
En outre, le mât supportant ainsi la potence est généralement fabriqué à partir d'aluminium extrudé ou d'acier et éventuellement revêtu d'une couche de protection et de finition. Il est également très souvent élaboré en plusieurs sections comportant chacune des manchons de raccordement. Un tel procédé de réalisation présente de nombreux inconvénients notamment celui du prix de revient relativement élevé. On utilisera donc, dans la présente invention, un mât avantageusement confectionné à partir d'une bande de carton recyclable utilisé pour l'emballage alimentaire (ladite bande étant enroulée en spirales autour d'un axe vertical afin de former le mât sensiblement cylindrique), ou bien un mât en acier ou en fibre pultrudée.In addition, the mast thus supporting the gallows is usually made from extruded aluminum or steel and possibly coated with a protective layer and finishing. It is also very often developed in several sections each comprising sleeves of connection. Such a production method presents many disadvantages including that of cost price relatively high. We will therefore use, in the present invention, a mast advantageously made from a strip of recyclable cardboard used for packaging food (said strip being wound in spirals around a vertical axis to form the mast substantially cylindrical), or a steel or fiber mast pultruded.
La présente invention vise donc à pallier ces inconvénients en proposant notamment un dispositif grâce auquel le système d'ancrage mécanique de la potence sur le mât est de réalisation très simple et économique et permet en outre, de manière simple et rapide, de changer l'orientation de la potence en fonction de la direction du vent par exemple ou éventuellement de positionner plusieurs potences sur le même mât.The present invention therefore aims to overcome these drawbacks in particular by proposing a device by which the mechanical anchoring system of the stem on the mast is very simple and economical to build and also allows quickly and easily to change the orientation of the gallows depending on the wind direction for example or possibly to position several gallows on the same mast.
A cet effet, le dispositif de support, objet de l'invention, pour drapeaux, pavillons ou panneaux souples analogues, comportant un mât ou élément similaire d'axe vertical, au moins une potence sur laquelle est attaché un bord supérieur d'un drapeau ou panneau analogue, et au moins deux orifices pratiqués sur une surface extérieure dudit mât, ladite potence étant réalisée en une matière flexible et coopérant avec deux orifices, se caractérise en ce que ces deux orifices sont situés dans deux plans passant chacun par un centre de l'un desdits deux orifices, perpendiculaires à l'axe vertical dudit mât et strictement parallèles entre eux, pour permettre son ancrage mécanique dans le mât sous la seule action de la gravité et en ce que la potence comporte des moyens prévus au niveau des orifices de manière à améliorer son ancrage mécanique dans le mât et l'étanchéité du dispositif.To this end, the support device, object of the invention, for flags, pavilions or flexible panels similar, having a mast or the like having a shaft vertical, at least one bracket to which is attached a upper edge of a flag or similar panel, and at at least two holes made on an exterior surface of said mast, said stem being made of a material flexible and cooperating with two orifices, is characterized by what these two orifices are located in two planes each passing through a center of one of said two orifices, perpendicular to the vertical axis of said mast and strictly parallel to each other, to allow its mechanical anchoring in the mast under the sole action of gravity and in that the gallows comprises means provided at the level of orifices so as to improve its mechanical anchoring in the mast and the tightness of the device.
D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention ressortiront de la description faite ci-après, en référence aux dessins annexés qui en illustrent un exemple de réalisation dépourvu de tout caractère limitatif. Sur les figures :
- la figure 1 est une vue en élévation frontale d'un mât selon l'invention, portant un pavillon ;
- la figure 2 est une vue à plus grande échelle de la section supérieure d'un mât portant une potence ;
- la figure 3 est une vue plane en coupe selon II-II de la figure 2 ;
- la figure 4 représente un deuxième mode de réalisation du dispositif selon l'invention ;
- la figure 5 est une vue en élévation frontale d'un mât biseauté selon l'invention.
- Figure 1 is a front elevational view of a mast according to the invention, carrying a flag;
- Figure 2 is an enlarged view of the upper section of a mast carrying a bracket;
- Figure 3 is a plan sectional view along II-II of Figure 2;
- FIG. 4 represents a second embodiment of the device according to the invention;
- Figure 5 is a front elevational view of a beveled mast according to the invention.
Selon un mode préféré de réalisation du dispositif selon
l'invention, il comporte essentiellement un mât 1 d'axe
vertical Y, au moins une potence 2 réalisée en matière
flexible telle qu'elle puisse se déformer en cas de vent
puis revenir dans sa position initiale, et un système
d'ancrage mécanique de la ou des potences sur le mât. Sur
ladite potence 2 s'attache le bord supérieur d'un pavillon,
drapeau ou panneau souple analogue 3, par exemple en
ménageant selon ce bord un ourlet cousu dans lequel est
engagée la potence, ou bien en accrochant ce bord sur cette
dernière par des oeillets ou attaches similaires. Le
panneau souple 3 est ainsi suspendu sous la potence 2 et,
en l'absence de vent, s'étend dans un plan vertical.According to a preferred embodiment of the device according to
the invention, it essentially comprises a
On décrira maintenant un mode de réalisation du système
d'ancrage mécanique. Sur la figure 2, la référence 4
désigne une pluralité d'orifices disposés sur la surface
externe du mât 1. Le diamètre desdits orifices 4 est
légèrement supérieur à celui d'une potence 2 à supporter de
façon à ce que ladite potence puisse traverser le mât 1
d'axe Y de part en part et ainsi dépasser du côté opposé à
celui de son introduction. De plus, ladite potence est
"enfilée" sur le mât 1 par l'intermédiaire des orifices 4
de telle manière que l'angle ainsi formé entre la potence
et ledit mât vertical est légèrement supérieur à 90 degrés.
Pour ce faire, on passe la potence 2 par éxemple au travers
de deux orifices 5 et 6 choisis de manière qu'un plan P
passant par un centre de l'orifice 5 et perpendiculaire à
l'axe Y du mât 1 est strictement parallèle avec un plan P'
passant par un centre de l'orifice 6 et également
perpendiculaire à l'axe Y. Les plans P et P' ne sont donc
pas confondus. Ainsi disposée, et grâce au seul poids d'un
panneau souple 3 dont un bord supérieur est attaché à la
potence 2, celle-ci est ancrée dans le mât 1 et ne pourra
coulisser dans un sens comme dans l'autre que sous l'action
d'un utilisateur. Comme on le voit en effet sur la figure
3, le poids du panneau souple 3 exerce, par l'intermédiaire
de la potence 2, une force verticale dans le sens de la
flèche F sur la paroi du mât 1 au niveau de l'alésage 6
équilibrant ainsi le poids du panneau 3 et permettant donc
à la potence de s'immobiliser dans le mât. On remarquera
également que le mât 1 comporte une pluralité d'orifices 4
sur sa paroi extérieure de façon à autoriser plusieurs
dispositions possibles de la potence 2. Ceci permet, par
exemple, de la repositionner suivant le sens du vent ou
même de positionner plusieurs potences sur un même mât afin
de supporter plusieurs panneaux souples.We will now describe an embodiment of the system
mechanical anchor. In Figure 2,
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, des
moyens 7 tels que passe-fils, presse-étoupe et éléments
similaires sont disposés sur la potence 2 de manière à
améliorer son ancrage mécanique dans le mât 1 et à assurer
une bonne étanchéité du dispositif. De préférence, on
dispose éventuellement ces moyens 7 directement dans les
orifices 4 destinés à recevoir la potence, puis celle-ci
est enfilée au travers dudit mât. Lesdits moyens 7 sont
alors fixés sur la potence à l'aide d'écrous ou éléments
similaires.According to an advantageous characteristic of the invention,
means 7 such as grommet, cable gland and elements
similar are arranged on the
Selon une autre caractéristique avantageuse de l'invention,
on attache le bord inférieur d'un panneau souple 3 de la
même façon que son bord supérieur est fixé à une potence 2,
sur une deuxième potence qui sera elle-même positionnée sur
le mât 1 de manière analogue au positionnement de la
potence 2 et ceci de manière à limiter les mouvements dudit
panneau et à faciliter son maintien dans son plan vertical.According to another advantageous characteristic of the invention,
we attach the lower edge of a
Selon encore une autre caractéristique avantageuse de
l'invention, les orifices 5 peuvent être disposés tout le
long du mât 1, de haut en bas afin de pouvoir positionner
plusieurs potences supportant chacune un panneau souple. De
même, l'inclinaison de la ou les potences peut être
aisément modifiée, tout en restant supérieure à 90 degrés,
en choisissant convenablement les orifices traversés par la
ou les potences.According to yet another advantageous characteristic of
the invention, the
Selon un autre mode de réalisation du dispositif de support
illustré par la figure 4, la potence 2 peut être remplacée
par un organe d'accrochage 8 formé par exemple à partir
d'un bout 9 de corde ou similaire, dont l'une des
extrémités est pourvue d'une partie rigide articulée 10
qui, après avoir traversé un desdits orifices 4, fait
saillie à l'intérieur du mât 1 empêchant ainsi le retrait
dudit bout 9. Ce dernier est alors fixé au pavillon,
drapeau ou panneau souple analogue 3 par l'intermédiaire
d'un oeillet ou d'une attache similaire. Avantageusement,
on dispose ainsi deux organes d'accrochage permettant d'y
attacher un coin supérieur et un coin inférieur dudit
panneau souple 3. On peut également ancrer un deuxième
organe d'accrochage plus bas dans le mât et installer une
drisse pour descendre et monter le pavillon 3 ou bien
combiner une potence 2 avec un tel organe d'accrochage.According to another embodiment of the support device
illustrated by figure 4, the
En variante (figure 5), le mât 1 peut être biseauté dans sa
partie supérieure d'un angle avantageusement voisin de 60°
afin de réaliser un effet esthétique.Alternatively (Figure 5), the
On réalise ainsi un dispositif de conception très simple, efficace et peu coûteux, permettant à la fois de positionner plusieurs panneaux souples sur un même mât, et de changer leur orientation sans outil ni effort.This produces a very simple design device, efficient and inexpensive, allowing both position several flexible panels on the same mast, and to change their orientation without tools or effort.
Il demeure bien entendu que la présente invention n'est pas limitée aux exemples de réalisation décrits et représentés ci-dessus, mais qu'elle en englobe toutes les variantes.Of course, the present invention is not limited to the embodiments described and shown above, but that it encompasses all variants.
Claims (5)
Priority Applications (1)
Application Number | Priority Date | Filing Date | Title |
---|---|---|---|
CY20071101271T CY1106911T1 (en) | 2000-01-18 | 2007-10-05 | SUPPORT FOR A FLEXIBLE BANNER OR ABOVE A FLEXIBLE HANGER |
Applications Claiming Priority (2)
Application Number | Priority Date | Filing Date | Title |
---|---|---|---|
FR0000600A FR2803941B1 (en) | 2000-01-18 | 2000-01-18 | SUPPORT DEVICE FOR A FLEXIBLE STEM BANNER OR FLEXIBLE PANEL |
FR0000600 | 2000-01-18 |
Publications (2)
Publication Number | Publication Date |
---|---|
EP1118976A1 true EP1118976A1 (en) | 2001-07-25 |
EP1118976B1 EP1118976B1 (en) | 2007-08-01 |
Family
ID=8846025
Family Applications (1)
Application Number | Title | Priority Date | Filing Date |
---|---|---|---|
EP00403319A Expired - Lifetime EP1118976B1 (en) | 2000-01-18 | 2000-11-28 | Panel or banner support device with flexible bar |
Country Status (8)
Country | Link |
---|---|
EP (1) | EP1118976B1 (en) |
AT (1) | ATE368920T1 (en) |
CY (1) | CY1106911T1 (en) |
DE (1) | DE60035764T2 (en) |
DK (1) | DK1118976T3 (en) |
ES (1) | ES2291181T3 (en) |
FR (1) | FR2803941B1 (en) |
PT (1) | PT1118976E (en) |
Cited By (3)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
WO2003046870A1 (en) * | 2001-11-24 | 2003-06-05 | Alvin De Villiers | Cores for banners |
FR3017740A1 (en) * | 2014-02-18 | 2015-08-21 | Promo Drapeaux & Co | DEVICE OF THE TYPE COMPRISING A LONGITUDINAL SUPPORT AND A FLAG - ASSEMBLY OF PARTS FOR THE MOUNTING OF SUCH A DEVICE |
FR3105548A1 (en) * | 2019-12-19 | 2021-06-25 | Auver Prime | Flag for events and use of a recycled and / or recyclable material for this flag |
Citations (4)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
US3026641A (en) * | 1960-11-04 | 1962-03-27 | John B Keats | Portable collapsible and changeable sign |
US3119588A (en) * | 1962-10-05 | 1964-01-28 | John B Keats | Portable sign |
US4519153A (en) * | 1982-06-11 | 1985-05-28 | Moon Joseph C | Display device |
US4925334A (en) * | 1989-05-17 | 1990-05-15 | Beard James R | Traffic marker with hanger |
-
2000
- 2000-01-18 FR FR0000600A patent/FR2803941B1/en not_active Expired - Fee Related
- 2000-11-28 ES ES00403319T patent/ES2291181T3/en not_active Expired - Lifetime
- 2000-11-28 DK DK00403319T patent/DK1118976T3/en active
- 2000-11-28 PT PT00403319T patent/PT1118976E/en unknown
- 2000-11-28 EP EP00403319A patent/EP1118976B1/en not_active Expired - Lifetime
- 2000-11-28 AT AT00403319T patent/ATE368920T1/en not_active IP Right Cessation
- 2000-11-28 DE DE60035764T patent/DE60035764T2/en not_active Expired - Lifetime
-
2007
- 2007-10-05 CY CY20071101271T patent/CY1106911T1/en unknown
Patent Citations (4)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
US3026641A (en) * | 1960-11-04 | 1962-03-27 | John B Keats | Portable collapsible and changeable sign |
US3119588A (en) * | 1962-10-05 | 1964-01-28 | John B Keats | Portable sign |
US4519153A (en) * | 1982-06-11 | 1985-05-28 | Moon Joseph C | Display device |
US4925334A (en) * | 1989-05-17 | 1990-05-15 | Beard James R | Traffic marker with hanger |
Cited By (3)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
WO2003046870A1 (en) * | 2001-11-24 | 2003-06-05 | Alvin De Villiers | Cores for banners |
FR3017740A1 (en) * | 2014-02-18 | 2015-08-21 | Promo Drapeaux & Co | DEVICE OF THE TYPE COMPRISING A LONGITUDINAL SUPPORT AND A FLAG - ASSEMBLY OF PARTS FOR THE MOUNTING OF SUCH A DEVICE |
FR3105548A1 (en) * | 2019-12-19 | 2021-06-25 | Auver Prime | Flag for events and use of a recycled and / or recyclable material for this flag |
Also Published As
Publication number | Publication date |
---|---|
EP1118976B1 (en) | 2007-08-01 |
DE60035764T2 (en) | 2008-04-30 |
PT1118976E (en) | 2007-09-21 |
ES2291181T3 (en) | 2008-03-01 |
CY1106911T1 (en) | 2012-09-26 |
FR2803941B1 (en) | 2004-04-30 |
ATE368920T1 (en) | 2007-08-15 |
FR2803941A1 (en) | 2001-07-20 |
DE60035764D1 (en) | 2007-09-13 |
DK1118976T3 (en) | 2007-11-26 |
Similar Documents
Publication | Publication Date | Title |
---|---|---|
WO1996036958A1 (en) | Information display device using a rolled-up sheet of material | |
EP1029320A1 (en) | Device for supporting a banner or similar flexible panel | |
OA11093A (en) | Dispositif de couverture mobile notamment pour piscine | |
FR2692928A1 (en) | Flag pole holding the flag deployed. | |
EP1118976A1 (en) | Panel or banner support device with flexible bar | |
EP1983867A1 (en) | Flowerpot securing device | |
CA2749382C (en) | Adjustable fastening plate for tensioning a flexible sheet by cables without changing the shape thereof | |
EP1983143A1 (en) | Device for winding a suspension cord comprising means for guiding the cord | |
EP0855467B1 (en) | Fixing device for trellis for stabilisation of covering | |
CA2360760C (en) | Device for hanging a curtain underneath a rail | |
EP0035424B1 (en) | Hanging scaffold for a building | |
EP0724050B1 (en) | Flag having a device for tensioning and unfolding | |
EP0052596A2 (en) | Package with hanging device, packaging method and apparatus for performing this method | |
WO1991014253A2 (en) | Device for displaying especially publicity material | |
FR2664324A1 (en) | Device for driving a roller shutter in a horizontal or slightly sloping position | |
FR2765789A1 (en) | Flower pot holder | |
FR2661221A1 (en) | Fastener for the fixed but position-adjustable connection of two long, straight bodies | |
FR2883195A1 (en) | Stakes positioning device for tennis court, has connection unit integrated to automatic winder that is integrated to terminal posts, where unit has straps on which advertising panel is fixed and is wound on drum along with panel | |
FR2546937A1 (en) | Large-area horizontal covering | |
FR2631153A1 (en) | Device for paying out an overhead power cable with rapid fitting on to the fixing pin of the insulator, and corresponding fixing pin | |
FR2931287A1 (en) | Display panel, has tensioning device blocking lateral slides in intermediate position between two positions, where parallel lateral slides are extended longitudinally along direction, and mounted movably on fixed frame | |
FR2656206A3 (en) | Hanger device forming a display | |
FR2590059A1 (en) | Rigid ensign of the flag type | |
FR2834860A1 (en) | Fastening for attaching branch of fruit tree to horizontal training wire has clip for wire and flexible tongue to hold branch | |
EP1016772A1 (en) | Screening device with flexible screen extensible between two poles |
Legal Events
Date | Code | Title | Description |
---|---|---|---|
PUAI | Public reference made under article 153(3) epc to a published international application that has entered the european phase |
Free format text: ORIGINAL CODE: 0009012 |
|
AK | Designated contracting states |
Kind code of ref document: A1 Designated state(s): AT BE CH CY DE DK ES FI FR GB GR IE IT LI LU MC NL PT SE TR |
|
AX | Request for extension of the european patent |
Free format text: AL;LT;LV;MK;RO;SI |
|
17P | Request for examination filed |
Effective date: 20011129 |
|
AKX | Designation fees paid | ||
REG | Reference to a national code |
Ref country code: DE Ref legal event code: 8566 |
|
RBV | Designated contracting states (corrected) |
Designated state(s): AT BE CH CY DE DK ES FI FR GB GR IE IT LI LU MC NL PT SE TR |
|
GRAP | Despatch of communication of intention to grant a patent |
Free format text: ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR1 |
|
GRAS | Grant fee paid |
Free format text: ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR3 |
|
GRAA | (expected) grant |
Free format text: ORIGINAL CODE: 0009210 |
|
AK | Designated contracting states |
Kind code of ref document: B1 Designated state(s): AT BE CH CY DE DK ES FI FR GB GR IE IT LI LU MC NL PT SE TR |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: GB Ref legal event code: FG4D Free format text: NOT ENGLISH |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: CH Ref legal event code: EP |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: IE Ref legal event code: FG4D Free format text: LANGUAGE OF EP DOCUMENT: FRENCH |
|
REF | Corresponds to: |
Ref document number: 60035764 Country of ref document: DE Date of ref document: 20070913 Kind code of ref document: P |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: PT Ref legal event code: SC4A Free format text: AVAILABILITY OF NATIONAL TRANSLATION Effective date: 20070911 |
|
GBT | Gb: translation of ep patent filed (gb section 77(6)(a)/1977) |
Effective date: 20070904 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: CH Ref legal event code: NV Representative=s name: KIRKER & CIE S.A. |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: SE Ref legal event code: TRGR |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: GR Ref legal event code: EP Ref document number: 20070403234 Country of ref document: GR |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: DK Ref legal event code: T3 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: ES Ref legal event code: FG2A Ref document number: 2291181 Country of ref document: ES Kind code of ref document: T3 |
|
PLBE | No opposition filed within time limit |
Free format text: ORIGINAL CODE: 0009261 |
|
STAA | Information on the status of an ep patent application or granted ep patent |
Free format text: STATUS: NO OPPOSITION FILED WITHIN TIME LIMIT |
|
26N | No opposition filed |
Effective date: 20080506 |
|
PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: AT Payment date: 20091113 Year of fee payment: 10 Ref country code: CH Payment date: 20091124 Year of fee payment: 10 Ref country code: FI Payment date: 20091113 Year of fee payment: 10 Ref country code: DE Payment date: 20091120 Year of fee payment: 10 Ref country code: DK Payment date: 20091112 Year of fee payment: 10 Ref country code: IE Payment date: 20091124 Year of fee payment: 10 Ref country code: SE Payment date: 20091112 Year of fee payment: 10 Ref country code: MC Payment date: 20091112 Year of fee payment: 10 Ref country code: LU Payment date: 20091120 Year of fee payment: 10 Ref country code: ES Payment date: 20091123 Year of fee payment: 10 Ref country code: TR Payment date: 20091026 Year of fee payment: 10 |
|
PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: NL Payment date: 20091112 Year of fee payment: 10 |
|
PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: PT Payment date: 20091109 Year of fee payment: 10 Ref country code: CY Payment date: 20091106 Year of fee payment: 10 |
|
PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: IT Payment date: 20091126 Year of fee payment: 10 Ref country code: GB Payment date: 20091119 Year of fee payment: 10 |
|
PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: GR Payment date: 20091119 Year of fee payment: 10 Ref country code: BE Payment date: 20091224 Year of fee payment: 10 |
|
BERE | Be: lapsed |
Owner name: DOUBLET S.A. Effective date: 20101130 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: PT Ref legal event code: MM4A Free format text: LAPSE DUE TO NON-PAYMENT OF FEES Effective date: 20110530 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: NL Ref legal event code: V1 Effective date: 20110601 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: SE Ref legal event code: EUG |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: MC Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101130 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: CH Ref legal event code: PL |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: DK Ref legal event code: EBP |
|
GBPC | Gb: european patent ceased through non-payment of renewal fee |
Effective date: 20101128 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: LI Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101130 Ref country code: PT Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20110530 Ref country code: GR Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20110602 Ref country code: CH Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101130 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: FR Ref legal event code: ST Effective date: 20110801 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: NL Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20110601 Ref country code: BE Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101130 Ref country code: CY Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101128 Ref country code: FI Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101128 Ref country code: AT Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101128 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: SE Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101129 Ref country code: DE Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20110531 |
|
PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: FR Payment date: 20091007 Year of fee payment: 10 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: DE Ref legal event code: R119 Ref document number: 60035764 Country of ref document: DE Effective date: 20110601 Ref country code: DE Ref legal event code: R119 Ref document number: 60035764 Country of ref document: DE Effective date: 20110531 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: FR Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101130 Ref country code: IE Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101129 Ref country code: DK Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101130 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: GB Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101128 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: IT Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101128 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: ES Ref legal event code: FD2A Effective date: 20120110 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: ES Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101129 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: LU Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101128 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: TR Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20101128 |